MAD • JO / INSCRIPTION LPPR : Dispositif de propulsion électrique et d'assistance électrique à la propulsion pour fauteuil roulant manuel KIT DUO AUTONOMAD MOBILITY de la société SOLMOB (Arrêté du 28 juin 2023 paru au JO du 4 juillet 2023, texte n°33). Entrée en vigueur le 17 juillet 2023. > Cliquez ici pour ...
Paris, le 18 février 2022 Alors que l’ANSM vient de prendre une décision de police sanitaire pour accélérer le remplacement de certains appareils de ventilation Philips, les Prestataires de santé à domicile (PSAD) sont plus que jamais mobilisés pour apporter à chaque patient une réponse adaptée à ...
MAD ANSM / INFORMATION AUX UTILISATEURS : Fauteuil roulant manuel – Dispositif d’assistance motorisée Smartdrive MX2+ avec Pushtracker E2 et E3 – Max Mobility LLC/ Permobil. >> Risque de défaillance du processeur de la montre. > Cliquez ici pour avoir plus d'informations. JO / ARRÊTÉ : Conditions de prescriptions des dispositifs médicaux et aides techniques ...
MAD ANSM / INFORMATIONS AUX UTILISATEURS: Lit médical – Aron+ – Haelvoet SA. >> Incompatibilité de la batterie avec la mise à jour du logiciel. > Cliquez ici pour plus d'informations. Nutrition JO / INSCRIPTION LPPR : Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales NUTRINIDRINK, NUTRINIDRINK MULTIFIBRE et NUTRINIDRINK COMPACT MULTIFIBRE de la société ...
Nutrition JO / RENOUVELLEMENT INSCRIPTION LPPR : Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS) pour nutrition orale NOVALAC AMINA de la société NUTRITION HYGIENE SANTE. (Arrêté du 30 mars 2023 paru au JO du 4 avril 2023, texte n°34). Entrée en vigueur le 17 avril 2023. > Cliquez ici pour ...
Diabète ANSM / INFORMATIONS AUX UTILISATEURS : Pompe à insuline externe – Mylife App – Sinovo health solutions GmbH. >> Résolution du problème d'alerte du 28 février 2023.> Cliquez ici pour plus d'informations. Nutrition JO / MODIFICATION LPPR : Denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales (DADFMS) pour nutrition orale ALFAMINO de la société NESTLE HEALTH ...
Dans le cadre d'une collaboration avec la FÉDÉPSAD, l'UPSADI a, en 2020, commandité une étude sur la valeur ajoutée de la prestation de santé́ à domicile dans la prise en charge des patients apnéiques par Pression Positive Continue (PPC) à Care Factory. Afin de défendre la profession de prestataire ...
Diabète ANSM / INFORMATIONS AUX UTILISATEURS : Appareils de mesure du glucose en continu – Lecteur- Appli FreeStyle Libre 3 pour Androïd, Appli FreeStyle LibreLink pour Androïd – Abbott Diabetes Care, Inc. >> Problème de compatibilité des appareils avec le système d'exploitation Android 13. > Cliquez ici pour plus d'informations. ANSM / INFORMATIONS ...
MAD Parutions JO JO / INSCRIPTION LPPR : Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) AD 8000 et AD 8001 de la société ADOUR PIED CONFORT FRANCIS LAVIGNE. (Arrêté du 5 janvier 2023 paru au JO du 11 janvier 2023, texte n°39). Entrée en vigueur le 24 janvier ...
Télésurveillance JO / ARRÊTÉ : Relatif à l'expérimentation « Prise en charge avec télésurveillance du diabète gestationnel ». (Arrêté du 19 décembre 2022 paru au JO du 24 décembre 2022, texte n°159). > Cliquez icipour avoir accès à l'arrêté. JO / DÉCRET :Relatif à la prise en charge ...
Diabète ANSM / INFORMATIONS AUX UTILISATEURS : MiniMed 640G Insulin Pump, MiniMed 780G Insulin Pump – Capuchon de la Pile – Medtronic MiniMed >> Problème de connectivité au niveau du capuchon de la pile. > Cliquez ici pour plus d'informations. JO / AVIS TARIFICATION : Système DEXCOM G6. (Avis paru au JO du 26 ...
Diabète JO / INSCRIPTION LPPR : Système de mesure en continu du glucose interstitiel GUARDIAN 4 de la société MEDTRONIC. (Arrêté du 17 octobre 2022 paru au JO du 19 octobre 2022, texte n°29). > Cliquez ici pour avoir accès à l'arrêté. > Cliquez ici pour avoir accès à l'avis de tarification. JO / ...
Social JO / CONVENTION COLLECTIVE : Extension d'un avenant à la convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-techniques. (Arrêté du 29 août 2022 paru au JO du 9 septembre 2022, texte n°51) > Cliquez ici pour avoir accès à l'arrêté. Respiratoire ANSM / RAPPEL DE ...
Général JO / TÉLÉSURVEILLANCE : Modification de l'arrêté du 14 juin 2019 et abrogeant les arrêtés du 11 juillet 2019, du 16 juillet 2021 et du 27 décembre 2021 relatifs à l'expérimentation « Prise en charge avec télésurveillance du diabète gestationnel ». (Arrêté du 26 juillet 2022 paru au ...
Général JO / MISE EN OEUVRE DE LA CINQUIÈME BRANCHE : Décret relatif à la mise en oeuvre de la cinquième branche du régime général de la sécurité sociale relative à l’autonomie. (Décret du 2 juillet 2022 paru au JO du 3 juillet 2022, texte n°35). > Cliquez ici pour ...
Général : représentativité patronale L'UPSADI reconnue représentative dans la convention collective nationale du négoce et prestations de services dans les domaines médico-technique ! > Cliquez ici pour prendre connaissance de l'Arrêté du 6 octobre 2021, paru au JORF n°0277 du 28 novembre 2021 (Texte n° 31) Respiratoire ...
Général LOI RELATIVE A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE : Promulgation de la loi instaurant l'obligation vaccinale pour certaines catégories de professions et l'extension du pass sanitaire (JORF n°0181 du 6 août 2021, Texte n° 2) : "Article 12 I. - Doivent être vaccinés, sauf contre-indication ...
MAINTIEN A DOMICILE SCOOTER - Inscription du scooter électrique modulaire JAZZY ZT8 de la société PRIDE MOBILITY PRODUCTS France (Arrêté du 28 juillet paru au JORF n°0175 du 30 juillet 2021, Texte n° 36) > Le consulter et > Cliquer ici pour l'avis tarifaire associé. MATELAS - ...
Dans la continuité des réponses rapides de la HAS qui avait prôné la prise en charge de patients covid+ sous oxygénothérapie à domicile sous certaines conditions, en novembre dernier, la Haute autorité a publié le 21 avril de nouvelles recommandations prévoyant l'équipement des patients, sous certaines conditions ...
Respiratoire OXYGENOTHERAPIE CT - COVID > Création d'un forfait hebdomadaire "1185131 Oxygénothérapie à court terme, COVID, OCT 3.01" par l'Arrêté du 30 janvier 2021 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2020 (JORF n°0027 du 31 janvier 2021, Texte n° 67) rendu applicable immédiatement par Décret et ce, jusqu'à ...
Dispositif anti cadeaux Création d'une télé-procédure visant à faciliter la transmission des conventions stipulant l'octroi des avantages dénommé « Ethique des professionnels de santé » (Arrêté du 24 septembre 2020, paru le 2 octobre . L'arrêté donne la liste des données à caractère personnel et des informations ...
Respiratoire PPC Report de la date à partir de laquelle la validation du CNOM pour les DPC sommeil est obligatoire (1er janvier 2021 au lieu du 1er juillet 2020) > JORF n°0128 du 27 mai 2020 (texte n° 86) - Avis de projet portant modification des conditions ...
Diabète AUTOSURVEILLANCE DE LA GLYCEMIE > JORF n°0053 du 3 mars 2020 (texte n° 71) - Avis de projet de fixation des prix de cession en euros HT, des tarifs et des prix limites de vente au public en euros TTC des dispositifs d'autosurveillance de la glycémie ...
Respiratoire CHAMBRES D'INHALATION > JORF n°0032 du 7 février 2020 (texte n° 116) - Avis relatif à la tarification des chambres à inhalation visées à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Cliquez ici. CONCENTRATEURS D'OXYGENE > JORF n°0038 du 14 février 2020 (texte ...
Nutrition JORF n°0005 du 7 janvier 2020 (texte n° 8) - Arrêté du 3 janvier 2020 portant radiation de produits au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. > Le consulter. JORF n°0023 du 28 janvier 2020 ...
MAD JORF n°0287 du 11 décembre 2019 (texte n° 112) - Avis de projet portant modification des modalités de prise en charge des véhicules destinés au transport passif des personnes handicapées inscrits au titre IV de la liste des produits et prestations prévue à l'article L. 165-1 ...
MAD CHUT > JORF n°0265 du 15 novembre 2019 (texte n° 52) - Avis de projet de fixation de tarif et de prix limite de vente des chaussures thérapeutiques à usage temporaire inscrites au titre II de la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de ...
Troubles de la continence JORF n°0237 du 11 octobre 2019 (texte n° 18) - Arrêté du 9 octobre 2019 modifiant l'arrêté du 28 juin 2019 portant modification des conditions de prise en charge des dispositifs médicaux utilisés pour le recueil ou le drainage des urines et des ...
Troubles de la continence JORF n°0207 du 6 septembre 2019 (texte n° 100) - Avis relatif à la tarification de dispositifs médicaux utilisés pour le recueil ou le drainage des urines et des selles visés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Cliquez ...
Respiratoire JORF n°0188 du 14 août 2019 (texte n° 7) - Arrêté du 2 août 2019 portant modification des conditions d'inscription de certains dispositifs pour prothèse respiratoire pour laryngectomisés de la société ATOS MEDICAL SAS inscrits au titre II de la liste des produits et prestations remboursables ...
Maintien à domicile TIRE LAITS > JORF n°0133 du 9 juin 2019 (texte n° 94) - Avis de projet relatif à une modification de l'arrêté du 11 mars 2019 portant modification des modalités de prise en charge des tire-laits inscrits au titre Ier de la liste prévue ...
Respiratoire APNEE DU SOMMEIL > JORF n°0080 du 4 avril 2019 (texte n° 14) - Arrêté du 2 avril 2019 portant inscription de l'orthèse d'avancée mandibulaire provisoire BLUEPRO de la société BLUESOM au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. ...
Maintien à domicile LITS MEDICAUX - JORF n°0051 du 1 mars 2019 (texte n° 109) - Avis de projet de fixation de tarifs et de prix limites de vente au public (PLV) en euros TTC de la location hebdomadaire d'un lit médical inscrit au titre I sur ...
La CNAM vient de mettre à disposition des médecins plusieurs nouveaux modèles de prescription/DAP pour un certain nombre de dispositifs et prestations à savoir : la PPCles orthèses d’avancée mandibulaireles lecteurs de glucose interstitiel reliés à une pompeles sièges coquilles Seuls les médecins, les hospitaliers et les ...
Apnée du sommeil JORF n°0198 du 29 août 2018 (texte n° 22) - Arrêté du 22 août 2018 portant modification des conditions d'inscription de l'orthèse d'avancée mandibulaire NARVAL ORM de la société RESMED inscrite au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article ...
Transmission des relevés d’observance 2018 : report de la mise en place du système transitoire Alors qu’il avait déjà été annoncé par la CNAM que le dispositif permettant une interface où les médecins conseil devraient pouvoir se connecter pour consulter les données d’observance ne serait pas opérationnel, ...
Perfusion, nutrition, insulinothérapie DIABETE >>> JORF n°0242 du 19 octobre 2018 (texte n° 5) - Arrêté du 16 octobre 2018 portant renouvellement d'inscription de la pompe à insuline implantable MINIMED 2007D de la société MEDTRONIC France SAS inscrite au titre III de la liste des produits et prestations ...
Selon les textes, les prestataires doivent être en mesure de communiquer les données d’observance de leurs patients sous PPC depuis le mois de juillet 2018. La CNAM a prévu de procéder en 2 temps : Important : Pour les données 2018, il ne sera pas demandé aux ...
MAD JORF n°0175 du 1 août 2018 (texte n° 19) - Arrêté du 24 juillet 2018 portant modification des modalités de prise en charge des chaussures thérapeutiques à usage temporaire et prolongéau chapitre 1er du titre II de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du code ...
La baisse des tarifs et des prix limites de vente de plusieurs forfaits d’oxygénothérapie seule ou associée entrera en vigueur le 1er août, comme publié au Journal officiel du 19 juillet > cliquez ici. Cette baisse de tarifs entre dans le dispositif d’économies décrit courant mai (> ...
Respiratoire JORF n°0151 du 3 juillet 2018 (texte n° 14) - Arrêté du 27 juin 2018 portant modification des conditions d'inscription de l'orthèse d'avancée mandibulaire TALI de la société ONIRIS inscrite au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 ...
Respiratoire JORF n°0124 du 1 juin 2018 (texte n° 116) - Avis relatif à la tarification des prestations d'oxygénothérapie et ses forfaits associés visées à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale - tarifs applicables au 1er juillet 2018 > Le consulter. JORF n°0124 du ...
Des négociations sont engagées depuis plus de 6 mois avec le CEPS sur les aspects contractuels régissant l’oxygénothérapie ainsi que sur les modalités de réalisation des économies prévues par les conventions antérieures. Ces négociations portent sur 4 aspects : Les conditions dans lesquelles le contrat d’économies 2015 ...
Avec l’entrée en vigueur de la nouvelle nomenclature PPC et du télésuivi, les prestataires sont tenus de recueillir l'accord des patients à travers la signature d’un consentement libre, éclairé, explicite et documenté qui autorise le traitement des données de manière exhaustive en conformité avec les exigences de ...
Perfusion / Nutrition / Insulinothérapie JORF n°0086 du 13 avril 2018 (texte n° 31) - Arrêté du 11 avril 2018 portant renouvellement d'inscription du kit et de la cassette pour autosurveillance de la glycémie ACCU-CHEK MOBILE de la société ROCHE DIABETES CARE France inscrits au titre Ier de la ...
Depuis l’arrêté du 16 juillet 2015 relatif aux bonnes pratiques de dispensation à domicile de l’oxygène à usage médical, chaque structure dispensatrice déclare chaque année à l’ARS régionale le nombre de patients pris en charge par le site de rattachement ainsi que le temps de présence du ...
Perfusion / Nutrition / Insulinothérapie JORF n°0054 du 6 mars 2018 (texte n° 14) - Arrêté du 2 mars 2018 portant modification des modalités de prise en charge des pompes à insuline externes inscrites au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à ...
Perfusion / Nutrition / Insulinothérapie JORF n°0039 du 16 février 2018 (texte n° 18) - Arrêté du 13 février 2018 portant inscription du système de mesure en continu du glucose interstitiel couplé à une pompe à insuline externe MINIMED 640G de la société MEDTRONIC France au titre ...
La nouvelle nomenclature PPC instaurant le télésuivi des patients est entrée en vigueur au 1er janvier sur la base de l’arrêté du 13 décembre 2017. Ce texte étant particulièrement dense, vous trouverez > En cliquant ici un document UPSADI visant à synthétiser tant les différents cas ...
Perfusion / Nutrition / insulinothérapie JORF n°0012 du 16 janvier 2018 (texte n° 111) - Avis de projet relatif aux tarifs et des prix limites de ventes (PLV) au public en euros TTC des dispositifs médicaux et prestations associées pour la perfusion à domicile et de la ...
Respiratoire JORF n°0293 du 16 décembre 2017 texte n° 27 - Arrêté du 13 décembre 2017 modifiant la procédure d'inscription et les conditions de prise en charge du dispositif médical à pression positive continue pour traitement de l'apnée du sommeil et prestations associées au paragraphe 4 de la ...
Comme annoncé, après de très longs mois de négociations, parfois houleuses, la nouvelle nomenclature PPC est parue au journal officiel ce samedi 16 décembre, préfigurant la mise en place du plus grand dispositif de télésanté européen. Au delà de l’encadrement des conditions de diagnostic, et de l’objectif d’amélioration ...
Perfusion / Nutrition JORF n°0277 du 28 novembre 2017 (texte n° 111) - Avis de projet de modification des modalités de prise en charge des pompes à insuline externes au chapitre 1er du titre I de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPPR) du code de ...
Le processus qui devrait permettre à la nouvelle nomenclature PPC d’entrer en vigueur en janvier 2018 touche à sa fin. Une ultime réunion de relecture de la nomenclature s’est tenue le 26 octobre. Quelques ajustements restent encore à apporter par rapport à l’avis publié en septembre. Parmi ...
Respiratoire Arrêté du 9 octobre 2017 portant renouvellement d'inscription du concentrateur d'oxygène mobile SIMPLYGO de la société PHILIPS France et de ses forfaits associés. > Cliquez ici pour le consulter. Arrêté du 9 octobre 2017 portant renouvellement d'inscription du concentrateur d'oxygène mobile XPO2 de la société ...
Le CEPS a fait paraître au Journal Officiel du 28 septembre un avis de projet relatif aux tarifs et prix limites de vente de 2018 à 2020 pour les forfaits de traitement de l'apnée obstructive du sommeil par pression positive continue. Ainsi que nous vous l'indiquions à travers notre ...
L’avis de fixation de tarifs est paru le 5 septembre au Journal Officiel : Avis de fixation de tarifs et de prix limites de vente au public (PLV) du forfait hebdomadaire de prestation du dispositif médical de pression positive continue pour traitement de l'apnée du sommeil (forfait hebdomadaire ...
L'arrêté définissant les principes de bonnes pratiques de dispensation à domicile de l'oxygène à usage médical a été publié au Journal Officiel du 22 juillet 2015. Il a abrogé l'arrêté du 17 novembre 2000. Il détaille les principes requis en matière de qualité, de personnel, locaux, sécurité, traçabilité, ...
En cas de syndrome d’apnée obstructive du sommeil (SAOS), il vaut mieux se faire traiter, rappelle cette étude de la Harvard T.H. Chan School of Public Health, menée sur des “pros”, les routiers. Les conclusions, présentées dans la revue Sleep, sont sans appel. Les routiers atteints d’apnée ...
Armand Pastorel, SOS Oxygène, présente les activités des entreprises fournissant des prestations d'assistance respiratoire. Il revient pour l'UPSADI sur les avancées réglementaires que la profession souhaite porter pour les années à venir. Découvrez sans attendre son interview en vidéo.
Les syndicats signataires du présent guide de bonnes pratiques ont choisi de confirmer leur engagement pour une prise en charge de qualité, fondée notamment sur une présence forte auprès du patient. Texte de la charte de bonnes pratiques PPC Communiqué de presse