Parutions au JO en février 2018

Perfusion / Nutrition / Insulinothérapie

  • JORF n°0039 du 16 février 2018 (texte n° 18) – Arrêté du 13 février 2018 portant inscription du système de mesure en continu du glucose interstitiel couplé à une pompe à insuline externe MINIMED 640G de la société MEDTRONIC France au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale >Le consulter.

 

  • JORF n°0039 du 16 février 2018 (texte n° 100) – Avis relatif à la tarification du système de mesure en continu du glucose interstitiel couplé à une pompe à insuline externe MINIMED 640 G visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale  > Cliquez ici pour le consulter.

 

  • JORF n°0042 du 20 février 2018 (texte n° 10) – Arrêté du 14 février 2018 portant inscription de l’aliment diététique ALFAMINO de la société NESTLE HEALTH SCIENCE au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Cliquez ici pour le consulter (entrée en vigueur le 5 mars 2018).

 

  • JORF n°0042 du 20 février 2018 (texte n° 103) – Avis relatif à la tarification de ALFAMINO visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Cliquez ici pour le consulter.

Respiratoire

  • JORF n°0026 du 1 février 2018 (texte n° 27) – Arrêté du 29 janvier 2018 portant renouvellement d’inscription de l’orthèse d’avancée mandibulaire SOMNODENT de la société SOMNOMED inscrite au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale  > Cliquez ici pour le consulter.

 

  • JORF n°0030 du 6 février 2018 (texte n° 9 ) – Arrêté du 1er février 2018 portant radiations de certains systèmes de nébulisation de la société PARI Pulmomed SARL (PARI) inscrits au titre I de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPPR) du code de la sécurité sociale > Cliquez ici pour le consulter.

 

  • JORF n°0030 du 6 février 2018 (texte n° 11) – Arrêté du 2 février 2018 portant renouvellement d’inscription des concentrateurs d’oxygène PLATINUM 9 et HOMEFILL II de la société INVACARE POIRIER SAS inscrits au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale  > Cliquez ici pour le consulter.

 

Maintien à domicile

  • JORF n°0042 du 20 février 2018 (texte n° 11) – Arrêté du 14 février 2018 portant inscription des coussins pneumatiques à cellules télescopiques ROHO MONOCAMPARTIMENT et ROHO QUADTRO SELECT de la société PERMOBIL FRANCE au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Le consulter (entrée en vigueur le 5 mars).

 

  • JORF n°0042 du 20 février 2018 (texte n° 104) – Avis relatif à la tarification de ROHO MONOCOMPARTIMENT et ROHO QUADTRO SELECT visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Cliquez ici.

 

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