Parutions au JO en janvier 2020

Nutrition

  • JORF n°0005 du 7 janvier 2020 (texte n° 8) – Arrêté du 3 janvier 2020 portant radiation de produits au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. > Le consulter.
  • JORF n°0023 du 28 janvier 2020 (texte n° 10) – Arrêté du 22 janvier 2020 portant renouvellement des conditions d’inscription de la denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales NEOCATE de la société NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE inscrite au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Le consulter. L’Avis relatif à sa tarification (JORF n°0023 du 28 janvier 2020 – texte n° 45) est accessible > Ici.

Respiratoire

  • AEROSOLTHERAPIE > JORF n°0008 du 10 janvier 2020 (texte n° 13) – Arrêté du 8 janvier 2020 portant inscription du système de nébulisation pneumatique AEROLIGHT/EXTRANEB+ de la société DTF MEDICAL – La Diffusion Technique Française au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Cliquez ici. Accéder à l’Avis relatif à sa tarification, paru au JORF n°0008 du 10 janvier 2020 (texte n° 180) > Ici.

Troubles de la continence

  • JORF n°0023 du 28 janvier 2020 (texte n° 46) – Avis de projet de fixation des prix de cession en euros HT, des tarifs et des prix limites de vente au public en euros TTC des poches de recueil de matières fécales HD inscrites au chapitre 1er du titre I sur la liste prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Cliquez ici.

Maintien à Domicile

  • CHUT > JORF n°0020 du 24 janvier 2020 (texte n° 102) – Avis relatif à la tarification des chaussures thérapeutiques à usage temporaire visées à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Le consulter.
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