Respiratoire : parutions au JO en 2018

Apnée du sommeil

  • JORF n°0198 du 29 août 2018 (texte n° 22) – Arrêté du 22 août 2018 portant modification des conditions d’inscription de l’orthèse d’avancée mandibulaire NARVAL ORM de la société RESMED inscrite au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > En prendre connaissance.
  • JORF n°0151 du 3 juillet 2018 (texte n° 14) –  Arrêté du 27 juin 2018 portant modification des conditions d’inscription de l’orthèse d’avancée mandibulaire TALI de la société ONIRIS inscrite au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > en prendre connaissance. L’avis tarifaire -JORF n°0151 du 3 juillet 2018 (texte n° 140)- est consultable >ici.  
  • JORF n°0096 du 25 avril 2018 (texte n° 11) – Arrêté du 20 avril 2018 portant modification des conditions d’inscription de l’orthèse d’avancée mandibulaire AMO de la société SOMNOMED inscrite au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Le consulter.
  • JORF n°0096 du 25 avril 2018 (texte n° 88) –  Avis relatif à la tarification de l’orthèse d’avancée mandibulaire AMO visée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Cliquez ici.
  • JORF n°0066 du 20 mars 2018 (texte n° 17) – Arrêté du 14 mars 2018 portant modification des conditions d’inscription de certaines orthèses d’avancée mandibulaire inscrites au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > En savoir plus.
  • JORF n°0066 du 20 mars 2018 (texte n° 92) –  Avis relatif à la tarification de l’orthèse d’avancée mandibulaire SOMNODENT visée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Le consulter.
  • JORF n°0066 du 20 mars 2018 (texte n° 93) –  Avis relatif à la tarification de l’orthèse d’avancée mandibulaire NARVAL ORM visée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Cliquez ici.
  • JORF n°0026 du 1 février 2018 (texte n° 27) – Arrêté du 29 janvier 2018 portant renouvellement d’inscription de l’orthèse d’avancée mandibulaire SOMNODENT de la société SOMNOMED inscrite au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale  > Cliquez ici pour le consulter.
  •  JORF n°0006 du 9 janvier 2018 (texte n° 14) – Arrêté du 4 janvier 2018 portant renouvellement d’inscription et changement de distributeur de l’orthèse d’avancée mandibulaire TALI de la société TALI inscrite au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale . > Cliquez ici pour le consulter.
  •  JORF n°0006 du 9 janvier 2018 (texte n°46) – Avis relatif à la tarification de l’orthèse d’avancée mandibulaire TALI visée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale . > Cliquez ici pour le consulter.

Oxygénothérapie

  • OXYGENOTHERAPIE  >>> JORF n°0245 du 23 octobre 2018 (texte n° 4) – Arrêté du 16 octobre 2018 portant modification des conditions d’inscription du système pour oxygénothérapie à domicile avec déambulation ULTRAFILL de la société PHILIPS France et de ses forfaits associés inscrits au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (Entrée en vigueur 5 novembre)  > En prendre connaissance 
  • JORF n°0164 du 19 juillet 2018 (texte n° 90) –  Avis relatif à la tarification de prestations d’oxygénothérapie et ses forfaits associés visés à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Cliquez ici.
  • JORF n°0124 du 1 juin 2018 (texte n° 116) – Avis relatif à la tarification des prestations d’oxygénothérapie et ses forfaits associés visées à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale – tarifs applicables au 1er juillet 2018 > Le consulter.
  • JORF n°0124 du 1 juin 2018 (texte n° 117 ) –Avis de projet de baisse des tarifs et des prix limites de vente au public en euros TTC des forfaits d’oxygénothérapie et des forfaits hebdomadaires correspondants à l’association de deux forfaits de l’insuffisance respiratoire inscrits au titre I de la liste prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité> Cliquez ici.
  • JORF n°0124 du 1 juin 2018 (texte n° 22) – Arrêté du 31 mai 2018 portant inscription du concentrateur d’oxygène mobile INOGEN ONE G4 de la société INOGEN, de ses prestations associées et de ses forfaits associés du respiratoire au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale – Applicable au 14 juin 2018 > En prendre connaissance.
  • JORF n°0124 du 1 juin 2018 (texte n° 118) –  Avis relatif à la tarification du concentrateur d’oxygène mobile INOGEN ONE G4 visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Cliquez ici.
  • JORF n°0030 du 6 février 2018 (texte n° 9 ) – Arrêté du 1er février 2018 portant radiations de certains systèmes de nébulisation de la société PARI Pulmomed SARL (PARI) inscrits au titre I de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPPR) du code de la sécurité sociale > Cliquez ici pour le consulter.
  • JORF n°0030 du 6 février 2018 (texte n° 11) – Arrêté du 2 février 2018 portant renouvellement d’inscription des concentrateurs d’oxygène PLATINUM 9 et HOMEFILL II de la société INVACARE POIRIER SAS inscrits au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale  > Cliquez ici pour le consulter.

Attention : rectificatif :

JORF n°0147 du 28 juin 2018 (texte n° 101) – Avis modifiant l’avis relatif à la tarification des prestations d’oxygénothérapie et ses forfaits associés visées à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > cliquez ici.

Ventilation, nébulisation…

  • JORF n°0127 du 5 juin 2018  (texte n° 60) – Arrêté du 1er juin 2018 portant renouvellement d’inscription du dispositif PROVOX HME de la société ATOS MEDICAL SAS au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Y accéder.
  • JORF n°0127 du 5 juin 2018 (texte n° 61) – Arrêté du 1er juin 2018 portant inscription des dispositifs de la gamme PROVOX de la société ATOS MEDICAL SAS au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > En savoir plus.
  • JORF n°0127 du 5 juin 2018 (texte n° 62 ) – Arrêté du 1er juin 2018 portant radiation de certains dispositifs de la gamme PROVOX de la société ATOS MEDICAL SAS au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Le parcourir.
  • JORF n°0127 du 5 juin 2018 (texte n° 166) – Avis relatif à la tarification de la prothèse respiratoire de la gamme PROVOX visée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale> Le parcourir.
  • JORF n°0135 du 14 juin 2018 (texte n° 11) – Arrêté du 12 juin 2018 modifiant l’arrêté du 1er juin 2018 portant inscription des dispositifs de la gamme PROVOX de la société ATOS MEDICAL SAS au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Le consulter.
  • JORF n°0135 du 14 juin 2018 (texte n° 75) –  Avis modifiant l’avis relatif à la tarification de la prothèse respiratoire de la gamme PROVOX visée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > En prendre connaissance.
  • JORF n°0030 du 6 février 2018 (texte n° 9 ) – Arrêté du 1er février 2018 portant radiations de certains systèmes de nébulisation de la société PARI Pulmomed SARL (PARI) inscrits au titre I de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPPR) du code de la sécurité sociale > Cliquez ici pour le consulter.

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