Parutions au JO en octobre 2017

Respiratoire

  • Arrêté du 9 octobre 2017 portant renouvellement d’inscription du concentrateur d’oxygène mobile SIMPLYGO de la société PHILIPS France et de ses forfaits associés. > Cliquez ici pour le consulter.

 

  • Arrêté du 9 octobre 2017 portant renouvellement d’inscription du concentrateur d’oxygène mobile XPO2 de la société INVACARE POIRIER SAS et de ses forfaits associés > Cliquez ici pour le consulter.

 

  • Arrêté du 23 octobre 2017 portant inscription du concentrateur d’oxygène mobile ECLIPSE 5 de la société CAIRE Inc., de ses prestations associées et de ses forfaits associés du respiratoire et changement de dénomination du fabricant du concentrateur d’oxygène mobile ECLIPSE 3 de la société CHART SEQUAL TECHNOLOGIES Inc, de ses prestations associées et de ses forfaits associés du respiratoire inscrits au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (JO du 26/10/17) > Cliquez ici pour le lire.

 

  • Avis relatif à la tarification du concentrateur d’oxygène mobile ECLIPSE 5 visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (JO 26/10/17) > Cliquez ici.

 

  • Avis relatif à la tarification du concentrateur d’oxygène mobile ECLIPSE 3 visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (JO 26/10/17) > Cliquez ici.

 

  • Arrêté du 30 octobre 2017 applicable au 14 novembre portant renouvellement d’inscription du système pour oxygénothérapie à domicile avec déambulation ULTRAFILL de la société PHILIPS Franceet de ses forfaits associés inscrits au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (JO 01/11/17) > Cliquez ici.

 

Maintien à domicile

  • Arrêté du 12 octobre 2017 portant création de la section « scooter électrique modulaire » et inscription du scooter électrique modulaire INVACARE LEO de catégorie B de la société INVACARE POIRIER SAS au titre IV de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Cliquez ici pour en prendre connaissance.

 

  • Arrêté du 17 octobre 2017 portant modification des modalités de prise en charge des « sièges coquilles de série » au titre Ier de la liste prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (JO du 24/10/2017)  > Cliquez ici.

 

  • Décision du 6 septembre 2017 fixant le tarif et prix limite de vente au public (PLV) en € TTC des dispositifs médicaux et prestations associées pour les sièges coquilles de série visés au chapitre 1er, titre I de la liste prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale (JO du 24/10/17)  > Cliquez ici pour la parcourir.

 

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