Respiratoire

• JORF n°0124 du 1 juin 2018 (texte n° 116) – Avis relatif à la tarification des prestations d’oxygénothérapie et ses forfaits associés visées à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale – tarifs applicables au 1er juillet 2018 > Le consulter.

• JORF n°0124 du 1 juin 2018 (texte n° 117 ) –Avis de projet de baisse des tarifs et des prix limites de vente au public en euros TTC des forfaits d’oxygénothérapie et des forfaits hebdomadaires correspondants à l’association de deux forfaits de l’insuffisance respiratoire inscrits au titre I de la liste prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité> Cliquez ici.

• JORF n°0124 du 1 juin 2018 (texte n° 22) – Arrêté du 31 mai 2018 portant inscription du concentrateur d’oxygène mobile INOGEN ONE G4 de la société INOGEN, de ses prestations associées et de ses forfaits associés du respiratoire au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale – Applicable au 14 juin 2018 > En prendre connaissance.

• JORF n°0124 du 1 juin 2018 (texte n° 118) –  Avis relatif à la tarification du concentrateur d’oxygène mobile INOGEN ONE G4 visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Cliquez ici.

• JORF n°0127 du 5 juin 2018  (texte n° 60) – Arrêté du 1er juin 2018 portant renouvellement d’inscription du dispositif PROVOX HME de la société ATOS MEDICAL SAS au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Y accéder.

• JORF n°0127 du 5 juin 2018 (texte n° 61) – Arrêté du 1er juin 2018 portant inscription des dispositifs de la gamme PROVOX de la société ATOS MEDICAL SAS au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > En savoir plus.

• JORF n°0127 du 5 juin 2018 (texte n° 62 ) – Arrêté du 1er juin 2018 portant radiation de certains dispositifs de la gamme PROVOX de la société ATOS MEDICAL SAS au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Le parcourir.

• JORF n°0127 du 5 juin 2018 (texte n° 166) – Avis relatif à la tarification de la prothèse respiratoire de la gamme PROVOX visée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale> Le parcourir.

• JORF n°0135 du 14 juin 2018 (texte n° 11) – Arrêté du 12 juin 2018 modifiant l’arrêté du 1er juin 2018 portant inscription des dispositifs de la gamme PROVOX de la société ATOS MEDICAL SAS au titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Le consulter.

• JORF n°0135 du 14 juin 2018 (texte n° 75) –  Avis modifiant l’avis relatif à la tarification de la prothèse respiratoire de la gamme PROVOX visée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > En prendre connaissance.

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Attention : rectificatif :

JORF n°0147 du 28 juin 2018 (texte n° 101) – Avis modifiant l’avis relatif à la tarification des prestations d’oxygénothérapie et ses forfaits associés visées à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > cliquez ici.

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Maintien à domicile

• JORF n°0125 du 2 juin 2018  (texte n° 14) –  Arrêté du 28 mai 2018 portant radiation de produits au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Le consulter.

• JORF n°0127 du 5 juin 2018 (texte n° 163) –  Avis de projet de fixation du tarif et du prix limite de vente des chaussures thérapeutiques à usage temporaire au chapitre 1er du titre II de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale > En prendre connaissance.

Insulinothérapie

• JORF n°0135 du 14 juin 2018 (texte n° 10) – Arrêté du 12 juin 2018 portant inscription du système de mesure en continu du glucose interstitiel DEXCOM G4 PLATINUM de la société DXCM Sweden AB au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale  > Le consulter.

• JORF n°0135 du 14 juin 2018 (texte n° 74) –  Avis relatif à la tarification du système de mesure en continu du glucose interstitiel DEXCOM G4 PLATINUM visé à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Le parcourir.

• JORF n°0141 du 21 juin 2018 (texte n° 19) – Arrêté du 19 juin 2018 portant changement de dénomination et de distributeur de la pompe à insuline externe sans tubulure extérieure MYLIFE OMNIPOD de la société YPSOMED SAS inscrit au titre I de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Le consulter.

• JORF n°0141 du 21 juin 2018 (texte n° 96) – Avis relatif à la tarification de la pompe à insuline externe OMNIPOD visée à l’article L. 165-1 du code de la sécurité sociale > Cliquez ici.

Nutrition

• JORF n°0145 du 26 juin 2018 (texte n° 110) –  Avis de projet de modification de la procédure d’inscription et des conditions de prise en charge des produits pour complémentation nutritionnelle orale destinés aux adultes inscrits au sous-paragraphe 1 du paragraphe 2, sous-section 1, section 5, chapitre 1er, titre Ier, de la liste prévue à l’article L. 165-1 (LPPR) du code de la sécurité sociale > En prendre connaissance.